Déposée le 5 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SASA INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sil-Eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SASA INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle No. 1 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 757 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque Sil-Eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASA INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle No. 1 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 387757214
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581687 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°741378 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-08-23
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°741376 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-08-23
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°741377 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-08-23
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787326 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits anti-adhérents pour matériels de cuisson et, notamment, silicone ; résines artificielles à l'état brut, résine destinée à régénérer les plaques de cuisson, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut ; silicones alimentaires, tous les produits de cette classe destinés exclusivement à un usage dans le domaine de l'agro-alimentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; tubes, grilles et grillages métalliques, cadres et autres structures métalliques ; plateaux métalliques ; supports et plateaux métalliques ; supports et plateaux métalliques à empreintes pour le repos, la pousse et/ou la cuisson des pâtons ; roulettes de meuble.
Appareils de lavage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et supports de cuisson ; plateaux-supports et/ou plateaux à empreintes pour la cuisson, le repos et/ou la pousse des pâtons.
Gants isolants.
Chariots (mobilier), armoires ; bacs et boîtes en plastique.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non-électriques, rouleaux à pâtisserie, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence.
Tissus enduit de silicone, toile anti-adhérente pour la cuisson des produits de boulangerie et de pâtisserie.
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